Un marché florissant
Le marché de l’immobilier, et en particulier de la construction, accuse de fortes baisses, pourtant celui de la résidence pour séniors se comporte différemment, car le besoin est …
Article dans: Projet de loi
Accueil » Archive » Projet de loiRésidences pour séniors, une nouvelle loi
4 février 2015 # 16 h 55 min # Actualité Immobilière, Projet de loi # Pas de commentaireLoi Scellier, soyez attentifs
13 avril 2009 # 11 h 58 min # Loi Scellier, Projet de loi # Pas de commentaireComme pour la loi De Robien, qui n’avait pas fait que des heureux, il s’agit d’être attentif et de ne pas réitérer les mêmes erreurs.
Il faudra étudier consciencieusement le marché …
La loi Scellier
14 mars 2009 # 16 h 35 min # Projet de loi # Pas de commentaireLa loi Scellier est un amendement aux Lois Robien et Borloo. Le législateur a donc amendé la loi (modifié) pour qu’elle s’adapte aux besoins de notre société (en l’occurence une …
Dispositif Scellier, aide pour immobilier
19 février 2009 # 9 h 40 min # Dispositif, Projet de loi # Pas de commentaireVoté fin 2008, le dispositif Scellier offre un joli cadeau fiscal aux ménages qui achètent un logement neuf pour le louer. Attention, toutefois, à ne pas se précipiter.
Le dispositif Robien voté
22 décembre 2008 # 15 h 08 min # Dispositif, Gouvernement, Projet de loi # Pas de commentaireImmobilier locatif : le dispositif Robien définitivement voté.
Fin du feuilleton sur le dispositif Robien. La commission mixte paritaire, réunie samedi pour finaliser le collectif budgétaire 2008, a fixé la nouvelle …